Tableau des infractions, amendes et pénalités

Référence au Règlement InfractionsAmendes Pénalités
Art.2Introduction tardive des documents administratifsAprès élaboration des calendriers : inscriptions non retenues
Art. 4.1Inversion de joueurs par rapport à la liste de forcePerte du match incriminé
Art. 5.2
Art. 5.4
Non respect du nombre de points de la division : simple – doublePerte de la rencontre
Art. 6.2Participation à deux rencontres le même jourPerte des matchs fautifs pour chaque rencontre
Art. 6.5Retard d’un joueur de plus de 15 minutesPénalité de 3 jeux
Retard d’un joueur de plus de 30 minutesPerte du match
Absence d’un joueur au CritériumPerte du match
Équipe incomplètePerte des matchs non joués
Équipe absente/forfait 50€Perte de la rencontre et remboursement des terrains aux adversaires
Art. 6.7Inversion des équipes en doublePerte des 2 matchs incriminés
Art. 7.4Report d’une rencontre sans informer la Commission sportive dans les 3 jours15€
Absence de représentation à l’Assemblée Générale 15€
Paiement hors délais demandés des cotisations50€